Avec qui mon enfant habitera-t-il?
Depuis le 1er mars 2021, le terme «» est devenu responsabilités décisionnelles. Et dans la plupart des situations, le terme «» est devenu le . Les deux parents auront généralement maintenant du temps parental.
De plus, une personne qui n'est pas un parent ou un beau-parent peut demander une pour passer du temps avec un enfant. Par exemple, un grand-parent peut obtenir cette ordonnance.
Votre partenaire et vous-même devez décider avec qui votre enfant habitera après votre ou votre . C'est ce qu'on appelle choisir la résidence de son enfant.
Le choix de la résidence de votre enfant se distingue des responsabilités décisionnelles et du temps parental.
Les responsabilités décisionnelles avant appelées « garde » désignent le droit reconnu par la loi de prendre les décisions importantes quant à la manière d'élever un enfant et de s'occuper de lui. Les responsabilités décisionnelles ne désignent pas le parent chez qui votre enfant habite.
Le temps parental est le temps qu'un enfant passe sous les soins d'un parent ou une personne qui agit comme parent, par exemple un beau-parent. Avant, le temps parental s'appelait « droit de visite » pour le parent qui n'avait pas de responsabilités décisionnelles. Tous les parents ont généralement maintenant du temps parental.
Par exemple, même si vous avez les responsabilités décisionnelles de votre enfant et êtes le seul à pouvoir prendre des décisions à son sujet, votre enfant peut habiter la moitié du temps chez vous, et l'autre moitié chez votre partenaire. Ou encore, votre enfant peut habiter principalement chez vous alors que votre partenaire et vous-même avez les responsabilités décisionnelles conjointes et prenez les décisions ensemble.
L'endroit où l'enfant habite la plupart du temps s'appelle sa . Si l'un des parents a les responsabilités décisionnelles uniques et entières, qu'on appelle aussi les responsabilités décisionnelles exclusives, son domicile est habituellement la résidence principale de l'enfant, tandis que l'autre parent a généralement un temps parental.
On parle de résidence partagée lorsqu'un enfant partage son temps entre la résidence de ses deux parents. L'un des domiciles peut tout de même être considéré comme sa résidence principale et l'autre, sa résidence secondaire.
Si votre partenaire et vous-même vous entendez sur le lieu de résidence de votre enfant, vous pouvez inscrire ce dont vous avez convenu dans un accord.
Si vous n’arrivez pas à vous entendre, vous devez envisager de recourir au (RED) pour régler vos litiges hors cour, si cela vous convient. L'étape 3 offre plus d'informations sur le RED.
