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Qu'arrivera-t-il après mon procès en droit de la famille?

Question
Qu'arrivera-t-il après mon procès en droit de la famille?
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Éducation juridique communautaire Ontario (CLEO)
Ministère du Procureur général de l'Ontario
Ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires
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Qu'arrivera-t-il après mon procès en droit de la famille?
Cette question comprend une réponse et 3 étapes
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Mis à jour le 
31 juillet 2017
RÉPONSE

À la fin de votre procès, le juge rendra une décision fondée sur les Règles en matière de droit de la famille et les lois, sur les preuves avancées et sur un critère appelé la prépondérance des probabilités, qui signifie que les preuves que vous avancez doivent être plus crédibles que celles de votre partenaire.

Le juge peut rendre sa décision dès la fin du procès, après une courte interruption ou après une plus longue période. Lorsqu'un juge attend avant de rendre sa décision, on dit qu'il prononce un jugement en délibéré.

Le juge peut attendre quelques jours, voire quelques mois avant de se prononcer selon :

  • la complexité de vos litiges;
  • les preuves présentées;
  • le nombre d'affaires qu'il entend.

Vous pourriez devoir revenir au tribunal pour entendre la décision, ou en être informé par écrit.

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