{"id":1265280,"date":"2024-06-19T11:03:22","date_gmt":"2024-06-19T15:03:22","guid":{"rendered":"https:\/\/stepstojustice.ca\/questions\/\/i-want-to-make-changes-to-my-tribunal-hearing-what-can-i-do\/"},"modified":"2025-11-10T12:02:43","modified_gmt":"2025-11-10T17:02:43","slug":"je-voudrais-faire-modifier-mon-audience-au-tribunal-comment-faire","status":"publish","type":"questions","link":"https:\/\/stepstojustice.ca\/fr\/questions\/human-rights\/je-voudrais-faire-modifier-mon-audience-au-tribunal-comment-faire\/","title":{"rendered":"Je voudrais faire modifier mon audience au tribunal. Comment faire?"},"content":{"rendered":"<p>Tribunaux d\u00e9cisionnels Ontario est responsable d&#8217;un <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">grand nombre de commissions et de tribunaux<\/a> de l&#8217;Ontario, par exemple les suivants\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li><a href=\"\/fr\/resource\/social-justice-tribunal-of-ontario\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Tribunal de l&#8217;aide sociale<\/a><\/li>\n<li><a href=\"\/fr\/resource\/tribunal-des-droits-de-la-personne-de-l-ontario\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Tribunal des droits de la personne de l&#8217;Ontario<\/a><\/li>\n<li><a href=\"\/fr\/resource\/commission-de-la-location-immobiliere-cli\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Commission de la location immobili\u00e8re<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<p>Les audiences devant ces commissions et tribunaux sont le plus souvent virtuelles; elles se d\u00e9roulent sur <a href=\"\/fr\/resource\/zoom\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Zoom<\/a>. Lorsque votre audience est virtuelle, vous y participez au moyen d&#8217;une cam\u00e9ra ou par t\u00e9l\u00e9phone. L&#8217;audience peut aussi se faire par \u00e9crit ou en personne.<\/p>\n<p>Si vous ne pouvez pas participer \u00e0 votre audience en mode virtuel parce que vous n&#8217;avez pas de t\u00e9l\u00e9phone, pas d&#8217;ordinateur ou pas d&#8217;acc\u00e8s \u00e0 Internet, il existe des programmes pour vous aider. Ou si vous croyez qu&#8217;une audience virtuelle serait injuste pour vous, vous pouvez demander une audience en personne ou la modification de votre audience virtuelle.<\/p>\n<p>Pour demander l&#8217;aide d&#8217;un programme, la modification de votre audience virtuelle ou une audience en personne, vous devez remplir une <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario-demander-des-mesures-dadaptation\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">demande de mesures d&#8217;adaptation<\/a>. Une <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario-demander-des-mesures-dadaptation\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">mesure d&#8217;adaptation<\/a>, c&#8217;est un changement qu&#8217;on apporte au format de l&#8217;audience ou au processus habituel pour vous permettre de participer pleinement et \u00e9quitablement \u00e0 votre audience.<\/p>\n<p>Envoyez votre demande de mesures d&#8217;adaptation \u00e0 la commission ou au tribunal par courriel ou par la poste. Les coordonn\u00e9es d&#8217;envoi se trouvent au bas du formulaire de demande de mesures d&#8217;adaptation et sur votre avis d&#8217;audience.<\/p>\n<p>Les demandes de mesures d&#8217;adaptation ne sont pas toujours accept\u00e9es. Il faut convaincre le tribunal ou la commission que vous avez besoin de mesures d&#8217;adaptation. Vous pouvez demander de l&#8217;aide \u00e0 une clinique juridique communautaire pour remplir le formulaire.<\/p>\n<h3>Terminaux d&#8217;acc\u00e8s<\/h3>\n<p>Si vous n&#8217;avez pas acc\u00e8s \u00e0 un endroit priv\u00e9 tranquille, \u00e0 un ordinateur ou \u00e0 Internet, vous pourrez peut-\u00eatre participer \u00e0 l&#8217;audience dans un <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario-introduit-le-service-de-terminal-dacces-mobile\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">terminal d&#8217;acc\u00e8s<\/a>. Il s&#8217;agit d&#8217;un lieu o\u00f9 Tribunaux d\u00e9cisionnels Ontario fournit un ordinateur connect\u00e9 \u00e0 Internet pour que les gens puissent participer \u00e0 leur audience.<\/p>\n<p>Une personne est pr\u00e9sente sur place pour vous aider avec la technologie. Vous pouvez aussi vous faire accompagner de 2 personnes.<\/p>\n<p>Il y a 5 terminaux d&#8217;acc\u00e8s en Ontario\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Hamilton\u00a0:\u00a0<a href=\"\/fr\/resource\/landlord-and-tenant-board-hamilton-119-king-street-west-6th-floor\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">119, rue King Ouest, 6<sup>e<\/sup>\u00e9tage<\/a><\/li>\n<li>London\u00a0:\u00a0<a href=\"\/fr\/resource\/landlord-and-tenant-board-london-150-dufferin-avenue-suite-400\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">150, avenue Dufferin, bureau\u00a0400<\/a><\/li>\n<li>Ottawa\u00a0:\u00a0<a href=\"\/fr\/resource\/landlord-and-tenant-board-ottawa-255-albert-street-4th-floor\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">255, rue Albert, 4<sup>e<\/sup>\u00e9tage<\/a><\/li>\n<li>Sudbury\u00a0:\u00a0<a href=\"\/fr\/resource\/199-larch-street-sudbury-cli\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">199, rue Larch<\/a><\/li>\n<li>Toronto\u00a0:\u00a0<a href=\"\/fr\/resource\/15-grosvenor-hearing-centre-ltb-toronto\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">15, rue Grosvenor<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<p>S&#8217;il n&#8217;y a pas de terminal pr\u00e8s de chez vous, Tribunaux d\u00e9cisionnels Ontario peut vous fournir un ordinateur connect\u00e9 \u00e0 Internet dans un autre lieu public. C&#8217;est ce qu&#8217;on appelle un terminal d&#8217;acc\u00e8s mobile. Comme pour les terminaux fixes, une personne sera sur place pour vous aider avec la technologie, et vous pourrez vous faire accompagner d&#8217;une ou de 2 personnes. L&#8217;acc\u00e8s aux terminaux est gratuit, qu&#8217;ils soient mobiles ou fixes.<\/p>\n<p>Il est conseill\u00e9 de soumettre une <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario-demander-des-mesures-dadaptation\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">demande de mesures d&#8217;adaptation<\/a> d\u00e8s que vous recevez votre\u00a0avis\u00a0d&#8217;audience si vous voulez utiliser un terminal d&#8217;acc\u00e8s (fixe ou mobile). L&#8217;avis d&#8217;audience vous est envoy\u00e9 par la poste ou par courriel. C&#8217;est l\u00e0 que la Commission ou le tribunal vous indique quand et comment participer \u00e0 l&#8217;audience.<\/p>\n<p>Lorsque vous remplissez votre demande de mesures d&#8217;adaptation, donnez le plus de renseignements possibles. Expliquez ce qui pose probl\u00e8me pour vous et pourquoi vous avez besoin d&#8217;un terminal d&#8217;acc\u00e8s (par exemple, vous n&#8217;avez pas les moyens de vous acheter un ordinateur et ne pouvez pas en emprunter un).<\/p>\n<p>Si vous voulez un terminal mobile, expliquez pourquoi un terminal fixe ne vous convient pas et o\u00f9 le terminal mobile doit se trouver. Par exemple, peut-\u00eatre que vous habitez \u00e0 la campagne et n&#8217;avez pas de voiture. Vous pouvez alors demander qu&#8217;il soit \u00e0 distance de marche ou pr\u00e8s des transports en commun.<\/p>\n<p>Rien ne garantit que Tribunaux d\u00e9cisionnels Ontario pourra vous offrir un terminal d&#8217;acc\u00e8s mobile. L&#8217;audience pourrait avoir lieu plut\u00f4t par t\u00e9l\u00e9phone ou par \u00e9crit.<\/p>\n<h3>Programme d&#8217;aide pour les audiences t\u00e9l\u00e9phoniques<\/h3>\n<p>Si votre audience est pr\u00e9vue par t\u00e9l\u00e9phone, mais que vous n&#8217;en avez pas ou qu&#8217;il ne vous reste pas assez de temps sur votre forfait, il existe un programme pouvant vous aider.<\/p>\n<p>Vous pouvez <a href=\"\/fr\/resource\/tribunaux-decisionnels-ontario-demander-des-mesures-dadaptation\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">demander<\/a> \u00e0 Tribunaux d\u00e9cisionnels Ontario de vous envoyer\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>un t\u00e9l\u00e9phone cellulaire ordinaire que vous pourrez utiliser pour participer \u00e0 l&#8217;audience, ou<\/li>\n<li>un bon de recharge vous permettant d&#8217;ajouter du temps sur votre forfait de t\u00e9l\u00e9phone.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans votre demande de mesures d&#8217;adaptation, expliquez pourquoi vous avez besoin d&#8217;un t\u00e9l\u00e9phone ou d&#8217;un bon de recharge pour participer \u00e0 l&#8217;audience. Par exemple, indiquez que vous n&#8217;avez pas acc\u00e8s \u00e0 Internet et qu&#8217;il vous faut un t\u00e9l\u00e9phone pour participer, mais que vous n&#8217;avez pas les moyens de vous en acheter un et ne pouvez pas en emprunter un.<\/p>\n<h3>Audiences en personne<\/h3>\n<p>Pour obtenir une audience en personne, vous devez convaincre le tribunal ou la Commission\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>que votre audience doit avoir lieu en personne en raison d&#8217;un handicap ou d&#8217;un <a href=\"\/fr\/resource\/politique-relative-a-laccessibilite-et-aux-mesures-dadaptation\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">autre motif pr\u00e9vu dans le Code des droits de la personne<\/a>, ou<\/li>\n<li>qu&#8217;une audience virtuelle ou par \u00e9crit serait injuste pour vous.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dire que vous n&#8217;\u00eates pas \u00e0 l&#8217;aise avec la technologie ne suffit pas. Vous devez expliquer comment votre situation vous emp\u00eache de participer \u00e0 une audience virtuelle. Par exemple\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Vous avez un handicap physique, comme des tremblements ou une d\u00e9ficience visuelle, qui fait qu&#8217;il est difficile, voire impossible pour vous d&#8217;utiliser la technologie.<\/li>\n<li>Vous avez besoin d&#8217;aide pour lire et consulter les documents, et ne pouvez pas vous faire aider \u00e0 distance.<\/li>\n<li>Vous avez du mal \u00e0 traiter des informations ou \u00e0 rester concentr\u00e9 en raison d&#8217;une blessure ou d&#8217;un handicap, et c&#8217;est pire par vid\u00e9o ou par t\u00e9l\u00e9phone.<\/li>\n<li>Vous ne pouvez pas regarder un \u00e9cran longtemps en raison d&#8217;un handicap ou d&#8217;une blessure.<\/li>\n<li>Un traumatisme ou des obstacles psychologiques rendent les communications virtuelles difficiles pour vous.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Si vous avez des renseignements m\u00e9dicaux \u00e0 l&#8217;appui, joignez-les \u00e0 votre demande de mesures d&#8217;adaptation. N&#8217;attendez pas d&#8217;avoir tous les documents. Envoyez votre demande d\u00e8s que possible. Si vous avez besoin de temps pour obtenir des documents m\u00e9dicaux, vous pouvez inscrire dans le formulaire \u00ab\u00a0autres renseignements m\u00e9dicaux \u00e0 venir\u00a0\u00bb. Vous pourrez envoyer ces autres documents plus tard.<\/p>\n<h3>Modification de votre audience virtuelle<\/h3>\n<p>Peut-\u00eatre qu&#8217;une audience virtuelle vous convient, mais avec certaines modifications qui vous permettront d&#8217;y participer pleinement. Vous pouvez demander ces modifications dans le formulaire de demande de mesures d&#8217;adaptation.<\/p>\n<p>Les tribunaux et les commissions fournissent toutes sortes de mesures d&#8217;adaptation. Voici quelques-uns des services offerts gratuitement aux gens qui les demandent\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Interpr\u00e8tes en fran\u00e7ais, en langue des signes qu\u00e9b\u00e9coise (LSQ) et en American Sign Language (ASL);<\/li>\n<li>Intervenants sp\u00e9cialis\u00e9s pour personnes sourdes-aveugles;<\/li>\n<li>Sous-titrage en temps r\u00e9el (TTRC).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les tribunaux et les commissions fournissent aussi gratuitement des services d&#8217;interpr\u00e9tation dans d&#8217;autres langues, si vous \u00eates financi\u00e8rement admissible.<\/p>\n<p>Si vous ne parlez ni fran\u00e7ais ni anglais, ou si vous communiquez en LSQ ou en ASL, vous pourriez devoir trouver un interpr\u00e8te par vous-m\u00eame. Vous pouvez vous adresser \u00e0 un organisme communautaire qui offre des services aux personnes utilisant une langue des signes ou parlant votre langue. Ou encore, si vous avez un ami ou un parent qui parle anglais et votre langue, demandez-lui de vous accompagner \u00e0 votre audience.<\/p>\n<p>Si vous parlez fran\u00e7ais, vous pouvez demander que l&#8217;audience ou la m\u00e9diation se d\u00e9roule dans cette langue. Pour ce faire, envoyez \u00e0 la CLI le formulaire <a href=\"\/fr\/resource\/demande-de-services-en-francais\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Demande de services en fran\u00e7ais<\/a> d\u00e8s que possible. Vous pourriez aussi avoir droit \u00e0 <a href=\"\/fr\/resource\/cli-services-linguistiques\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">d&#8217;autres services<\/a> de la CLI en fran\u00e7ais.<\/p>\n<h3>D\u00e9cision<\/h3>\n<p>Le tribunal ou la commission examinera plein de facteurs avant de d\u00e9cider de modifier le format de l&#8217;audience, par exemple :<\/p>\n<ul>\n<li>la difficult\u00e9 pour vous de participer \u00e0 une audience virtuelle ou par \u00e9crit;<\/li>\n<li>les complications d&#8217;une audience en personne pour le tribunal ou les autres personnes concern\u00e9es;<\/li>\n<li>le nombre de t\u00e9moins et de preuves;<\/li>\n<li>le temps d&#8217;attente pour obtenir une audience en personne.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le tribunal ou la Commission d\u00e9terminera aussi s&#8217;il serait injuste pour les autres personnes concern\u00e9es de changer de type d&#8217;audience. Le tribunal ou la Commission pourrait demander leur avis et leur montrer votre demande de mesures d&#8217;adaptation. Ces personnes verront donc aussi les dossiers m\u00e9dicaux que vous aurez envoy\u00e9s.<\/p>\n<p>Si vous vous inqui\u00e9tez pour votre vie priv\u00e9e, vous pouvez demander au tribunal ou \u00e0 la Commission de ne pas montrer aux autres personnes les documents joints \u00e0 votre demande, ou au moins certains de ces documents. Vous pouvez aussi consulter une <a href=\"\/fr\/resource\/community-legal-clinics\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">clinique juridique communautaire<\/a>. Elle pourrait vous aider \u00e0 garder vos documents confidentiels ou vous diriger vers une autre ressource.<\/p>\n<p>Dans la plupart des cas, le tribunal ou la commission rend sa d\u00e9cision concernant la demande de mesures d&#8217;adaptation dans un d\u00e9lai de 2 \u00e0 5 semaines.<\/p>\n<!-- AddThis Advanced Settings generic via filter on the_content --><!-- AddThis Share Buttons generic via filter on the_content -->","protected":false},"author":6,"featured_media":0,"template":"","legal-topic":[42148,42370,42372,42382,42384,42149,42406,42409,42151,42440,42443,42433,42436,42456,42464,42466,42487,42488,42489,42479],"class_list":["post-1265280","questions","type-questions","status-publish","hentry","legal-topic-housing-law","legal-topic-eviction-process-landlord-tenant-board","legal-topic-eviction-hearings-0","legal-topic-tenant-applications-landlord-tenant-board","legal-topic-hearings-landlord-and-tenant-board","legal-topic-human-rights","legal-topic-human-rights-complaints-3","legal-topic-hearings-0","legal-topic-income-assistance","legal-topic-ontario-works","legal-topic-appealing-decision-0","legal-topic-ontario-disability-support-program","legal-topic-appealing-decision","legal-topic-tribunals-and-courts","legal-topic-landlord-and-tenant-board","legal-topic-eviction-hearings","legal-topic-social-benefits-tribunal","legal-topic-ontario-works-1","legal-topic-ontario-disability-support-program-1","legal-topic-human-rights-tribunal"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v23.9 (Yoast SEO v23.9) - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Je voudrais faire modifier mon audience au tribunal. 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