Puis-je travailler et bénéficier du POSPH en même temps?
Prochaines étapes
1. Sachez qui fait partie de votre ménage selon le POSPH 2. Sachez l’effet des exemptions de gains sur le montant que vous recevez du POSPH 3. Informez-vous au sujet du remboursement des frais de garde d’enfants 4. Informez-vous sur les aides qui pourraient couvrir les frais liés à l’emploi 5. Informez l’équipe du POSPH de vos revenus et de tout changement dans votre vieLongs délais pour les audiences d'appel
Si vous faites appel d'une décision rendue par OT ou le POSPH en 2020, votre audience d'appel peut ne pas se tenir avant longtemps. Les gens rapportent que le leur communique des dates d'audience qui se situent entre 9 et 16 mois. Nous mettrons à jour ces informations à mesure qu'elles changent.
Selon les règles du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (POSPH), vous pouvez continuer de recevoir du même si vous travaillez, à condition que vous :
- informiez l'équipe du POSPH de tous vos revenus;
- ne gagniez pas plus que la limite permise.
L'équipe tient compte de l'argent que vous ou un autre membre de votre ménage recevez dans le cadre :
- d'un emploi;
- d'une formation (sous forme d'allocation);
- d'un travail autonome.
Règles du POSPH : le soutien et les revenus
Les règles sur les permettent aux prestataires de gagner un certain montant d'argent sans que celui-ci soit entièrement déduit des prestations du POSPH.
Si vous êtes une personne handicapée, en règle générale, vous pouvez gagner 1000 $ en revenus nets par mois sans conséquence sur le montant que vous recevez du POSPH.
Si vous dépassez cette limite, votre prestation du POSPH sera réduite par 75% des revenus nets gagnés au-delà de la limite de 1000 $.
Par exemple, si vous touchez des revenus nets de 1500 $ au cours d'un même mois, le POSPH retirera 375 $ du montant de soutien que vous recevez normalement. Ce montant est calculé comme suit : 1500 $ en revenus nets moins 1000 $ égalent 500 $, et 75% de 500 $ est 375 $ (voir la formule ci-dessous).
| 1500 $ (revenus mensuels nets) |
|---|
| – 1000 $ |
| = 500 $ |
| ÷ 0.75 |
| = 375 $ (somme déduite de votre prestation habituelle du POSPH) |
Le conjoint ou les enfants non handicapés âgés de 18 ans ou plus qui ne fréquentent pas un établissement d'enseignement secondaire ou postsecondaire à plein temps peuvent recevoir jusqu'à 200 $ par mois en gains nets sans que votre soutien du soit réduit.
La première tranche de 200 $ par mois est un revenu exonéré pour le POSPH, de même que 50 % de tout après la première tranche de 200 $. Par exemple, si vous touchez des revenus nets de 250 $ au cours d'un même mois, le POSPH retirera 25 $ du montant de soutien que vous recevez normalement. Ce montant est calculé comme suit : 250 $ en revenus nets moins 200 $ égalent 50$, et 50% de 500 $ est 25$
Règles sur l’augmentation du montant accordé
Vous pourriez avoir le droit de garder une plus grande partie de votre prestation si :
- vous devez payer des frais de garde d'enfants pour pouvoir travailler;
- vous avez des dépenses liées à votre travail à cause de votre handicap.
Vous pourriez aussi avoir droit à :
- un montant pour couvrir une partie des articles ou services dont vous avez besoin à cause de votre handicap;
- un montant pour couvrir une partie des achats que vous devez faire pour commencer à travailler;
- 100 $ de plus par mois parce que vous travaillez.
Consultez l'étape 2 pour en savoir plus sur l'effet des exemptions de gains sur les prestations du POSPH.
Consultez l'étape 3 pour en savoir plus sur le remboursement des frais de garde d'enfants.
Consultez l'étape 4 pour en savoir plus sur les autres règles qui pourraient vous aider à couvrir les coûts liés au travail.
Si vous habitez dans une communauté des Premières nations
Le POSPH ne réduira pas votre soutien du revenu, parce que vous recevez de l'argent pour suivre un programme de formation professionnelle d'une durée maximale de 12 mois.
Cela inclut l'allocation de formation et l'argent pour payer les frais de garde et de voyage.
