Outils et ressources

Programme OT ou POSPH : auquel faire une demande?

CLEO

Sachez le programme auquel vous êtes admissible.

Rédiger une lettre pour demander une révision interne au POSPH

CLEO

Utilisez cet outil pour rédiger une lettre demandant au POSPH une révision interne

POSPH Directive 10.2 : Fiduciaires

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

Les prestations d'invalidité en Ontario : Qui peut les obtenir et comment les demander

CLEO

Appel (Formulaire 1) - Le Tribunal de l'aide sociale

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Paiements du Régime de revenu annuel garanti de l’Ontario pour les personnes âgées

Gouvernement de l'Ontario

Audiences du TAS : Vidéos et FAQs

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Procédure d'appel et d'audience : Tribunal de l'aide sociale

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Directive de pratique du TAS sur l'aide provisoire

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Directive de pratique du TAS sur les audiences électroniques

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Trouver une clinique d’aide juridique

Aide juridique Ontario (AJO)

Formulaires et dépôt

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Directive de pratique du TAS sur la modification de la date des audiences et ajournements – Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

Demande d’allocation pour frais de déplacement (Formulaire 6)

Tribunaux décisionnels Ontario - Le Tribunal de l’aide sociale (TAS)

POSPH Directive 2.6 : Incarcération

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

POSPH Directive 5.9 : Articles et services liés au handicap

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

POSPH Directive 2.1 : Admissibilité des adultes à charge

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

POSPH Directive 5.3 : Déductions du revenu d’emploi et de formation

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

Prestations de santé et d’invalidité du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées : Allocation pour régime alimentaire spécial

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario

Prestations de santé et d’invalidité du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées : Déplacements pour rendez-vous et traitements médicaux

Ministère des Services à l'enfance et des Services sociaux et communautaires de l'Ontario