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Comment modifier les pensions alimentaires du conjoint dans mon accord de séparation?

Comment modifier les pensions alimentaires du conjoint dans mon accord de séparation?
Cette question comprend une réponse et 5 étapes
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Mis à jour le 
30 novembre 2017
RÉPONSE

Votre partenaire ou vous-même pourriez devoir modifier les pensions alimentaires du conjoint indiquées dans votre accord de séparation si votre situation change. Vous devrez alors prouver l'existence d'un changement important dans les circonstances, autrement dit, que votre situation a tellement changé que votre ordonnance doit être modifiée.

Voici quelques exemples :

  • Votre revenu ou celui de votre partenaire a augmenté ou diminué.
  • Le partenaire qui reçoit les pensions alimentaires du conjoint devrait maintenant être autosuffisant.
  • Le partenaire qui reçoit les pensions alimentaires s'est remarié, alors qu'il les recevait initialement parce qu'il était dans le besoin.
  • Les arrangements relatifs aux enfants ont changé.

Votre accord peut prévoir certaines de ces situations. Par exemple, il peut indiquer que les pensions alimentaires du conjoint prendront fin si le bénéficiaire se remarie, lorsque le payeur prendra sa retraite ou, si le bénéficiaire retourne à l'école, lorsqu'il aura obtenu son diplôme.

Exemple : Vidya et Ajit, parents de trois adolescents, se séparent. Vidya a droit à des pensions alimentaires pour enfants et à des pensions alimentaires du conjoint, mais Ajit ne gagne pas assez d'argent pour payer les deux. Leur accord de séparation indique que quand les enfants seront grands et que les pensions alimentaires pour enfants auront pris fin, les pensions alimentaires du conjoint seront évaluées pour déterminer si Vidya y a encore droit.

Votre accord de séparation peut aussi prévoir une date d'examen. Cela signifie qu'à une date donnée, vous examinerez votre situation pour déterminer si le montant des pensions alimentaires du conjoint doit être modifié ou si les versements doivent prendre fin.

Si votre accord de séparation ne prévoit pas de mesures en cas de changement important à votre situation, votre partenaire et vous-même pouvez en conclure un nouveau.

Si vous n'arrivez pas à vous entendre, vous pouvez demander l'aide d'un professionnel du droit de la famille ou vous adresser au tribunal pour qu'un juge tranche le litige.

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