1. Entendez-vous sur les dispositions de votre plan de parentage
Votre partenaire et vous-même pouvez essayer de vous entendre sur les responsabilités décisionnelles, le et les arrangements parentaux sans faire appel au tribunal. La et le temps parental s'appelaient autrefois la et le . Vous pouvez en parler seul à seul ou demander l'aide d'une personne en qui vous avez tous les deux confiance ou encore d'un avocat ou d'un médiateur.
Pour prendre des décisions quant à votre enfant, le juge applique un critère juridique appelé l'intérêt véritable de l'enfant. Il estime habituellement qu'il est préférable pour l'enfant d'entretenir une relation avec ses deux parents après leur ou leur .
Si votre partenaire et vous-même vous entendez sur des questions relatives à votre enfant, vous pouvez élaborer un . Ce plan peut être une entente non officielle entre votre partenaire et vous-même, ou faire partie de votre .
Votre accord de séparation peut porter exclusivement sur les responsabilités décisionnelles et le temps parental, ou aborder d'autres points, notamment :
- les pensions alimentaires pour enfants;
- les pensions alimentaires du conjoint;
- le partage de biens si vous êtes mariés;
- le partage de biens si vous êtes conjoints de fait.
La Liste de vérification pour les plans parentaux peut vous aider à penser à tous les éléments importants. Certains éléments peuvent ne pas s'appliquer à votre situation. La liste vous invite notamment à vous poser les questions suivantes :
- Qui peut prendre des décisions au sujet de l'éducation et de la religion de votre enfant, ainsi que des soins médicaux non urgents?
- Comment les renseignements sur votre enfant sont-ils communiqués?
- Quels sont les moments que chacun de vous passe avec l'enfant?
- Comment réglerez-vous les confits, par exemple, par ou par ?
- Avec qui votre enfant habite-t-il?
- Que se passe-t-il si l'un d'entre vous souhaite déménager?
- Quels sont les arrangements en matière de service de garde pour l'enfant?
- Comment communiquez-vous avec l'enfant lorsqu'il est avec l'autre parent, par exemple, par téléphone, courriel, Skype ou message texte?
- Comment modifiez-vous l'horaire?
- Avec qui l'enfant passe-t-il les jours fériés et autres journées spéciales?
- Qui accompagne votre enfant lors des voyages scolaires?
- À quelles activités parascolaires votre enfant participe-t-il, et qui est responsable du transport?
- Comment organisez-vous les visites chez les grands-parents et autres membres de la famille élargie?
- Comment organisez-vous les voyages et les vacances de votre enfant?
- À quelle fréquence communiquez-vous avec votre partenaire et de quelle manière, par exemple, par téléphone, courriel ou message texte?
- Quelles règles votre enfant doit-il suivre, notamment en ce qui a trait au téléphone, à l'utilisation d'un ordinateur, aux devoirs et à l'argent de poche?
Si votre partenaire a des antécédents de violence conjugale, il est préférable de ne pas parler directement avec lui.
