Responsabilités décisionnelles et temps avec les enfants

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Utilisez les Parcours guidés de CLEO pour remplir les formules relatives à la responsabilité décisionnelle et au temps parental.

Informez-vous sur les étapes d’une affaire en droit de la famille.

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Le portail Services de justice en ligne de Toronto fermera le 3 octobre 2025 à 17 h. Le nouveau portail public des tribunaux de l’Ontario ouvrira le 14 octobre pour le dépôt de documents concernant :

Les instances civiles;
La Cour des petites créances;
La Cour de la famille.

Entre le 4 octobre et le 16 octobre, les documents devront être déposés en personne au tribunal.

Responsabilités décisionnelles ou garde

Qu’est-ce que la responsabilité décisionnelle? Qui peut l’exercer?
Avec qui mon enfant habitera-t-il?
Mon enfant peut-il choisir chez qui il va habiter?

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Temps parental ou droit de visite

Qu’est-ce que le temps parental? Qui y a droit?
Comment procéder lorsque nous nous entendons sur ce que nous voulons pour notre enfant?
Que faire si nous ne parvenons pas à nous entendre sur ce que nous voulons pour notre enfant?

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Grand-parents

Je suis parent. Est-ce que les grands-parents ont des droits s’ils veulent passer du temps avec mon enfant?
Je suis grand-parent. Ai-je le droit de passer du temps avec mes petits-enfants?

Déménager ou voyager

Puis-je voyager avec mon enfant après une séparation ou un divorce?
Je n’ai pas d’ordonnance judiciaire sur les arrangements parentaux. Puis-je quand même déménager avec mon enfant?
J’ai une ordonnance judiciaire sur les arrangements parentaux. Puis-je déménager avec mon enfant?

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Modifier une ordonnance ou un accord

Comment modifier les arrangements parentaux dans mon accord?
Comment présenter une motion en modification d’une ordonnance judiciaire portant sur les arrangements parentaux?

Aider les enfants

Comment aider mon enfant à s’adapter à ma séparation ou à mon divorce?